Déposée le 13 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TOXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TPC domicilié(e) 20 RUE de novital - 31150 - GAGNAC-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 990 874 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TPC, M. POUGET Thomas domicilié(e) 20 RUE de novital - 31150 - GAGNAC-SUR-GARONNE - France.
La marque TOXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TPC, SARL - 20 RUE de novital - 31150 - GAGNAC-SUR-GARONNE - France - SIREN 500990874
TPC, M. POUGET Thomas - 20 RUE de novital - 31150 - GAGNAC-SUR-GARONNE - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702682 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-10
Articles de lunetterie ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurages : étuis à lunettes ; lasers non à usage médical lunettes de soleil ; lunettes [montures] de châsses ; mètres [instruments de mesure] ; machines de pesage. Lunettes (optique).
Articles de bijouterie ; ; boucles d'oreilles ; boîtiers de montres ; boutons de manchettes ; boutons classiques et boutons de manchettes en pierres précieuses ; chaînes [bijouterie] ; épingles de cravates ; fixes cravates ; médailles ; médaillons ; métaux précieux et leurs alliages ; montres ; montres-bracelets. Bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie).
Bagages ; baluchons ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; fourre-tout ; housses pour vêtements (pour le voyage) ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaies ; porte-documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de paquetages ; sacs de provisions en toile.
Articles d'habillement ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; bonnets ; bottes ; bottines ; bretelles ; caleçons ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chapeaux ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussettes ; chemises ; chemisettes ; collants ; costumes ; cravates ; écharpes ; étoles ; empiècements de chemises ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habits ; imperméables ; jeans ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lingerie de corps ; maillots ; manteaux ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pantalons ; robes ; shorts ; sous-vêtements ; slips ; tee-shirts ; tricots ; uniformes ; vareuses ; vestes ; vestons ; vêtements ; vêtements confectionnés ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements de dessus et de dessous.
Services de télécommunication, à savoir communications par câble, par réseau de fibres optiques, par satellites, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique, par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de son et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; diffusion et transmission d'informations par voie télématique ; diffusion et transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (de type Internet) à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courriers et de messageries électroniques ; expédition de dépêches ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; télévision par câbles ; émissions télévisées. Agence de presse et d'informations (nouvelles).
Location de vêtements, d'habits notamment la location de costumes ; location de tenues de soirées.
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